Mireille Stivala

De: Mireille STIVALA
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
dans la catégorie des intérêts des salariés des installations
mentionnées à l'article D. 510-1 du code de l'environnement, proposés par les organisations syndicales représentatives
suppléante
Remplace:Mme Nathalie BAZIRE
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
suppleant
JORFTEXT000052431276(source JORF)
nomination
25 Octobre 202525/10/2025
De: Mireille STIVALA
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
JORFTEXT000047074909(source JORF)
désignation
31 Janvier 202331/01/2023
De: Mireille STIVALA
Objet:
membres de l'assemblée plénière
représentants des organisations syndicales de fonctionnaires
CGT
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
JORFTEXT000047005356(source JORF)
nomination
18 Janvier 202318/01/2023
De: Mireille STIVALA
Objet:
la commission des emplois et métiers du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
JORFTEXT000038354244(source JORF)
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Mireille STIVALA
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
JORFTEXT000038125050(source JORF)
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Mireille STIVALA
Objet:
membres de l'assemblée plénière
représentants des organisations syndicales de fonctionnaires
CGT
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
JORFTEXT000038109844(source JORF)
nomination
10 Février 201910/02/2019
De: Mireille STIVALA
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
4o Collège des partenaires sociaux
Au titre des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Groupe:
Conférence nationale de santé
AFSP1530812A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Mireille STIVALA
Objet:
membres de l'assemblée plénière du Conseil commun de la fonction publique
1)
représentants des organisations syndicales de fonctionnaires
Sur proposition de la CGT fonction publique
membre titulaire
Remplace:Mme Nathalie GAMIOCHIPI
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
JORFTEXT000030744516(source JORF)
nomination
18 Juin 201518/06/2015
De: Mireille STIVALA
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives à l'égalité, à la mobilité et aux parcours professionnels »
représentants des organisations syndicales de fonctionnaires
CGT
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
JORFTEXT000030391280(source JORF)
nomination
24 Mars 201524/03/2015
De: Mireille Stivala
Objet:
la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
JORFTEXT000030361894(source JORF)
désignation
17 Mars 201517/03/2015
De: Mireille Stivala
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Titulaires
Groupe:
A) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
JORFTEXT000030309083(source JORF)
désignation
04 Mars 201504/03/2015
De: Mireille Stivala
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000030236522(source JORF)
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Mireille Stivala
Objet:
la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000026025337(source JORF)
désignation
16 Juin 201216/06/2012
De: Mireille Stivala
Objet:
la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
JORFTEXT000026025320(source JORF)
désignation
16 Juin 201216/06/2012
De: Mireille Stivala
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000026025293(source JORF)
désignation
16 Juin 201216/06/2012
De: Mireille Stivala
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
2es suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000019502831(source JORF)
désignation
21 Septembre 200821/09/2008